Mentions légales

1. Information sur l’éditeur

Raison sociale :
Editions Arcature

Forme juridique :
SARL au capital de 24 392 euros

SIRET du siège social :
343 573 515 00057

N° TVA intracommunautaire :
Activité principale (NAP/APE) :

Adresse du siège social :
34 rue de Citeaux – 75012 PARIS – France

Tél. :
01 45 50 42 30

Email :
contact@zoogotos.com

Responsable du site :
Aymeric de Vigan

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur :
OVH SAS

Adresse de l’hébergeur :
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.zoogotos.com (textes, dessins, photographies, noms, logos, marques, oeuvres de l’esprit, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconques éléments du site www.zoogotos.com de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc.) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société ARCATURE.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code. ARCATURE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Conception et réalisation : Super Dev 2000

Idée originale et textes : Cécile de Vigan

Graphisme et illustrations : Olivier Diamant (DOGMS)

4. Protection des données personnelles

Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux articles 38 et 40 de la LOI n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par email à l’adresse contact@zoogotos.com ou par courrier :

Editions ARCATURE
34, rue de Citeaux
75012 PARIS